Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T-PLUS
FLAMCO B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1649134
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque T-PLUS

Déposée le 8 mars 1991 par la société étrangère FLAMCO B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FLAMCO B.V domicilié(e) 9, Amersfoortseweg - 3751 LJ BUNSCHOTEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque T-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T-PLUS est expirée depuis le 8 mars 2021.

FLAMCO B.V a également déposé les autres marques suivantes : FLAMCOBAR , FLEXBAR , FLEXBRANE , T+ , FLEXBRANE


FLAMCO B.V., société de droit néerlandais - 9, Amersfoortseweg - 3751 LJ BUNSCHOTEN - Pays-Bas


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192913 - Publication au BOPI 2001-02-27

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462578 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Raccords pour tuyaux